Flammhemmendes elastisches Schaummaterial
Brevet européen · EP2261305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2261305
- Numéro de demande
- EP09007437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 juin 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09K 21/14 (2006.01)C08K 5/02 (2006.01)C08L 11/00 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08L 9/02 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 27/06 (2006.01)C08L 83/00 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 16 août 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Armacell Enterprise GmbH & Co. KG, Robert-Bosch-Strasse 10, 48153 Münster, Allemagne → Armacell Enterprise GmbH & Co. KG, Zeppelinstrasse 1, 12529 Schönefeld OT Waltersdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.08.2014
- 11 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.02.2014
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
37696 Marienmünster, DE
48167 Münster, DE
48147 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.