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Brevet européen · EP2261444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2261444
- Numéro de demande
- EP10160975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2010
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 12 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E04H 12/08 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009007463 U 26.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Europoles GmbH & Co. KG, Ingolstädter Strasse 51, 92318 Neumarkt, Allemagne → Tecpoles GmbH, Nürnberger Str. 48, 92318 Neumarkt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.07.2021
- 10 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2013
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Inventeur
Lück, Franz
92318 Neumarkt, DE
Wimmer, Karl
92369 Sengenthal, DE
Lieb, Helmut
92318 Neumarkt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.