An einer Befestingungsschiene anbringbare Leuchte
Brevet européen · EP2261554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2261554
- Numéro de demande
- EP10182532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2005
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 14 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F21S 8/08 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F21V 21/088 (2006.01)F21S 9/02 (2006.01)F41G 11/00 (2006.01)F21V 21/34 (2006.01)F41G 1/35 (2006.01)H05K 1/14 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- US 627860 P 15.11.2004
- Divisionnaire de
- EP05851561
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
Sharrah, Raymond
Collegeville, PA 19426, US
DiNenna, John
Bridgeport, PA 19405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.