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Brevet européen · EP2261898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2261898
Numéro de demande
EP09007405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
11 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 19/032 (2013.01)
H04L 7/08 (2006.01)
H04L 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

Trainor, David

Belfast BT8 8B, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.