MEDIZINISCHES HANDGERÄT

Brevet européen · EP2262430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2262430
Numéro de demande
EP09732430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 90/90 (2016.01)
A61B 90/92 (2016.01)
A61B 90/94 (2016.01)
A61F 9/013 (2006.01)
Priorité
DE 102008019312 16.04.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000406 31.03.2009
Publication PCT
WO2009/127185 22.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Geuder AG

Hertzstrasse 4, 69126 Heidelberg, DE

Inventeur

GEUDER, Volker

69126 Heidelberg, DE

FRAUENFELD, Dieter

69121 Heidelberg, DE

DRAHEIM, René

69207 Sandhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.