LEERSCHIEßGESCHWINDIGKEITSBEGRENZUNGSBREMSE
Brevet européen · EP2262556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2262556
- Numéro de demande
- EP09715125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 29 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008011881 29.02.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000077 26.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/105908 03.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Tecpharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf
Publié dans Swissreg le 27.10.2020
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.