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Brevet européen · EP2262568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2262568
- Numéro de demande
- EP09718829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/06 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 36736 14.03.2008US 102570 03.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/036486 09.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/114456 17.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
FISHER, Mark, S.
Sellersville PA 18960, US
WALL, Shaun, W.
North Wales PA 19454, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.