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Brevet européen · EP2262568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2262568
Numéro de demande
EP09718829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
2 oct. 2019
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 36736 14.03.2008
US 102570 03.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/036486 09.03.2009
Publication PCT
WO2009/114456 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

FISHER, Mark, S.

Sellersville PA 18960, US

WALL, Shaun, W.

North Wales PA 19454, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.