TRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2262661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2262661
- Numéro de demande
- EP09729295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 21/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008018078 09.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/002115 23.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/124654 15.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 17 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
WALZ, Michael
35239 Steffenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.