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Brevet européen · EP2262790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2262790
Numéro de demande
EP09719483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
7 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008059342 10.03.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/054970 09.03.2009
Publication PCT
WO2009/113696 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 6 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.07.2017

  6. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Inventeur

HASHIMOTO, Hideo

Yamaguchi 743-8502, JP

URAI, Tadashi

Osaka-shi Osaka 532-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.