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Brevet européen · EP2262799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2262799
- Numéro de demande
- EP09718458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)A61K 31/4427 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2008/050819 06.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/050847 03.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/109906 11.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Inventeur
BOLLI, Martin
CH-4123 Allschwil
LESCOP, Cyrille
F-68680 Kembs, FR
MATHYS, Boris
CH-4133 Pratteln
MUELLER, Claus
79576 Weil Am Rhein, DE
NAYLER, Oliver
CH-4144 Arlesheim
STEINER, Beat
CH-4143 Dornach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.