EMISSIONSARME POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2262858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2262858
Numéro de demande
EP09729849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
EP 08007149 10.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002617 08.04.2009
Publication PCT
WO2009/124753 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Inventeur

GAHLEITNER, Markus

A-4501 Neuhofen/Krems, AT

KASTNER, Erwin

A-4040 Linz, AT

SIEBERT, Hartmut

D-79588 Efringen-Kirchen, DE

STADLBAUER, Manfred

A-4040 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.