EMISSIONSARME POLYMERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2262858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2262858
- Numéro de demande
- EP09729849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 08007149 10.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/002617 08.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/124753 15.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
GAHLEITNER, Markus
A-4501 Neuhofen/Krems, AT
KASTNER, Erwin
A-4040 Linz, AT
SIEBERT, Hartmut
D-79588 Efringen-Kirchen, DE
STADLBAUER, Manfred
A-4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.