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Brevet européen · EP2263010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2263010
- Numéro de demande
- EP09732478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)G08C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008019472 17.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/054461 15.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/127656 22.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
GREVEN, Alois
41812 Erkelenz, DE
BEYER, Christian
50765 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.