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Brevet européen · EP2263238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2263238
Numéro de demande
EP09731087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
20 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G21K 1/06 (2006.01)
Priorité
US 44148 11.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/040178 10.04.2009
Publication PCT
WO2009/126868 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 18.10.2012

  6. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Inventeur

VERMAN, Boris

Bloomfield, MI 48302, US

JIANG, Licai

Rochester Hills, MI 48039, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.