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Brevet européen · EP2263318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2263318
Numéro de demande
EP09723168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/36 (2006.01)
Priorité
EP 08102781 19.03.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/051132 17.03.2009
Publication PCT
WO2009/115990 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Integrated Device Technology, Inc.

6024 Silver Creek Valley Road, San Jose CA 95138, US

Inventeur

VAN DER PLOEG, Hendrik

Redhill Surrey RH1 1DL, GB

JANSSEN, Erwin

5656 AG Eindhoven, NL

DORIS, Konstantinos

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.