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Brevet européen · EP2263396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2263396
- Numéro de demande
- EP08873855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04W 12/06 (2009.01)H04L 29/06 (2006.01)H04W 76/02 (2009.01)
- Priorité
- US 44242 P 11.04.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2008/051261 05.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/126083 15.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 18 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
S-168 36 Bromma, SE
FI-02700 Kauniainen, FI
S-175 68 Järfälla, SE
FI-02620 Espoo, FI
S-116 28 Stockholm, SE
S-426 74 Västra Frölunda, SE
FI-02360 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.