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Brevet européen · EP2263396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2263396
Numéro de demande
EP08873855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2008
Publié
22 déc. 2010
Délivré
15 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04W 12/06 (2009.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04W 76/02 (2009.01)
Priorité
US 44242 P 11.04.2008
Demande PCT
PCT/SE2008/051261 05.11.2008
Publication PCT
WO2009/126083 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 18 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2014

  6. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget L M Ericsson (PUBL)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

NÄSLUND, Mats

S-168 36 Bromma, SE

ARKKO, Jari

FI-02700 Kauniainen, FI

BLOM, Rolf

S-175 68 Järfälla, SE

LEHTOVIRTA, Vesa

FI-02620 Espoo, FI

NORRMAN, Karl

S-116 28 Stockholm, SE

ROMMER, Stefan

S-426 74 Västra Frölunda, SE

SAHLIN, Bengt

FI-02360 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.