Schlauchfiltervorrichtung
Brevet européen · EP2263775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2263775
- Numéro de demande
- EP10164010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2010
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/02 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 9342009 15.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 9 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 09.05.2013
- 14 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.