Drosselgriffvorrichtung

Brevet européen · EP2263933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2263933
Numéro de demande
EP10163349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
22 déc. 2010
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 23/04 (2006.01)
B62M 25/08 (2006.01)
Priorité
JP 2009135613 05.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Inventeur

Yaguchi, Tomohiro

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.