Treibriegelschloss
Brevet européen · EP2264268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2264268
- Numéro de demande
- EP10159286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05C 9/00 (2006.01)E05C 7/04 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05B 63/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009025469 15.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 18 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 3 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
2 entrées antérieures
- 13 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
42555 Velbert, DE
42111 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.