Procédé de fabrication collective de capteurs de température et/ou de déformation sans calibrage par appariement de résonateurs

Brevet européen · EP2264417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2264417
Numéro de demande
EP10166007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2010
Publié
22 déc. 2010
Délivré
5 sept. 2012
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 11/26 (2006.01)
G01L 1/16 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
H03H 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 0902993 19.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Senseor

Parc du Font de l'Orme - Lot n° 3 - 694, avenue du docteur Maurice Donat, 06250 Mougins, FR

Inventeur

Le Guen, Jean-François

06560, VALBONNE, FR

Chommeloux, Luc

06110, LE CANNET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.