Anschlusssystem für Stromzähler

Brevet européen · EP2264469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2264469
Numéro de demande
EP10011552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
22 déc. 2010
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 22/06 (2006.01)
Priorité
DE 10359139 16.12.2003
Divisionnaire de
EP04028522
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Hager Electro GmbH & Co. KG

Zum Gunterstal, 66440 Blieskastel, DE

Inventeur

Kelaiditis, Konstantin, Dr.-Ing.

66386 St. Ingbert, DE

Zimmermann, Michael

66130 Saarbrücken, DE

Clemens, Guntram, Dr.-Ing.

31787 Hameln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.