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Brevet européen · EP2264872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2264872
- Numéro de demande
- EP09725981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 13/00 (2006.01)H02K 1/17 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 5/14 (2006.01)H02K 11/00 (2016.01)H02K 23/00 (2006.01)H02K 23/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008085290 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/000230 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/118972 01.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Taro
Matsudo City Chiba 270-2280, JP
KODAMA, Takayuki
Abiko-shi Chiba 270-1178, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.