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Brevet européen · EP2265128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265128
Numéro de demande
EP09700068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
8 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23G 3/42 (2006.01)
Priorité
EP 08103314 02.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/053774 31.03.2009
Publication PCT
WO2009/080838 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Coöperatie AVEBE U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

BUWALDA, Pieter Lykle

NL-9718 MJ Groningen, NL

TOMASOA, David Thomas Benjamin

NL-9363 HB Marum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.