PINSEL
Brevet européen · EP2265144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2265144
- Numéro de demande
- EP09731784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 3/02 (2006.01)A46B 3/06 (2006.01)A46B 3/12 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008019111 16.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000475 26.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/127280 22.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
BOUCHERIE, Bart, Gerard
B-8870 Izegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.