KNOCHENFIXIERUNGSELEMENT MIT REDUZIERUNGSLASCHEN
Brevet européen · EP2265202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2265202
- Numéro de demande
- EP09735637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 29 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 47025 22.04.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/041414 22.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/132110 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
- 29 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
CH-2540 Grenchen
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.