DISPOSITIF D'INIECTION DANS L'OEIL

Brevet européen · EP2265229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265229
Numéro de demande
EP09726457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 9/00 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
FR 0801415 14.03.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000260 12.03.2009
Publication PCT
WO2009/122030 08.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Inventeur

KOWALCZUK, Laura

F-75006 Paris, FR

TOUCHARD, Elodie

F-75006 Paris, FR

BEHAR- COHEN, Francine

F-75006 Paris, FR

Preneur de licence

Eyevensys SAS

67 rue Saint-Jacques, 75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.