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Brevet européen · EP2265402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2265402
- Numéro de demande
- EP09718938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/20 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)B23C 5/02 (2006.01)B23B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- US 75299 10.03.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/035973 04.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/114353 17.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
SCHWAEGERL, Juergen
92648 Vohenstrauss, DE
SAMPATH, Karthikeyan
Pittsburgh, Pennsylvania 15217, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.