ROUE ELASTIQUE NON PNEUMATIQUE
Brevet européen · EP2265446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2265446
- Numéro de demande
- EP09741780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60B 5/02 (2006.01)B60B 9/02 (2006.01)B60B 9/26 (2006.01)B60C 7/18 (2006.01)B60B 5/00 (2006.01)B60B 9/00 (2006.01)B60C 7/00 (2006.01)B60C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0851758 19.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001885 16.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/135561 12.11.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 17 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Société de Technologie Michelin, 23, rue Breschet, 63000 Clermont-Ferrand, France, MICHELIN Recherche et Technique S.A., Route Louis Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot → Compagnie Générale des Etablissements Michelin, 23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
DELFINO, Antonio
CH-1772 Grolley
HERAULT, Richard
F-69740 Genas, FR
MARTIN, Denis
CH-1752 Villars-sur-Glane
MERALDI, Jean-Paul
CH-8049 Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.