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Brevet européen · EP2265578 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265578
Numéro de demande
EP09716712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07D 205/04 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
Priorité
GB 0804006 04.03.2008
GB 0821694 27.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000568 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/109743 11.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

ROUGHLEY, Stephen

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

WALLS, Steven

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

HART, Terrence

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

PARSONS, Rachel

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

BROUGH, Paul

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

GRAHAM, Christopher

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

MACIAS, Alba

Winnersh Berkshire RG41 5RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.