BEHÄLTER AUS POLYETHYLENTEREPHTHALATPOLYMER AUF BIOBASIS

Brevet européen · EP2265659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265659
Numéro de demande
EP09723793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
28 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/199 (2006.01)
C08G 63/183 (2006.01)
C08G 63/06 (2006.01)
C08G 63/19 (2006.01)
C08G 63/91 (2006.01)
C08L 67/03 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 93/00 (2006.01)
C08G 63/78 (2006.01)
Priorité
US 40349 P 28.03.2008
US 210208 14.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/035849 03.03.2009
Publication PCT
WO2009/120457 01.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

The Coca-Cola Company

Atlanta, GA 30313, US

Inventeur

KRIEGEL, Robert M.

Decatur Georgia 30030, US

HUANG, Xiaoyan

Marietta Georgia 30068, US

SCHULTHEIS, Mikell, W.

Acworth GA 30102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.