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Brevet européen · EP2265743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265743
Numéro de demande
EP09715597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
16 déc. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/08 (2006.01)
Priorité
GB 0803702 28.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000534 26.02.2009
Publication PCT
WO2009/106828 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Isis Innovation Limited

ISIS Innovation Limited

Ewert Place, Ewert House Summertown, Oxford OX2 7SG, GB

Inventeur

EDWARDS, Peter, P.

Oxford, Oxfordshire OX1 3QR, GB

JONE, Martin, Owen

Oxford OX1 3QR, GB

AL-MAMOURI, Malek, Moshari

Belfast BT9 1NN, GB

ABELL, John, Stuart

Birmingham B15 2TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.