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Brevet européen · EP2265899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265899
Numéro de demande
EP09728912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 41333 01.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/038902 31.03.2009
Publication PCT
WO2009/124016 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Sensus Spectrum LLC

8601 Six Forks Road, Suite 700, Raleigh, NC 27615, US

Inventeur

SANDERFORD, H., Britton, Jr.

New Orleans LA 70124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.