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Brevet européen · EP2266367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2266367
Numéro de demande
EP08873968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2008
Publié
29 déc. 2010
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
US 103363 15.04.2008
Demande PCT
PCT/US2008/079941 15.10.2008
Publication PCT
WO2009/128858 22.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Inventeur

CAMP, JR., William, O.

Chapel Hill North Carolina 27514, US

LIU, Charles

Chapel Hill North Carolina 27514, US

MARCINKIEWICZ, Walter, M.

Chapel Hill North Carolina 27517, US

SCHOPPE, Donald, W.

Apex North Carolina 27523, US

COLE, Gary

Cary North Carolina 27511, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.