Orthodontische Klammer
Brevet européen · EP2266496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2266496
- Numéro de demande
- EP09177616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 7/20 (2006.01)A61C 7/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009149185 23.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 14 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.01.2012
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Titulaire
Scuzzo, Giuseppe
00122 Ostia Lido, IT
Takemoto, Kyoto
2-5-7 Kudanminami, Chiyoda Tokyo 102-0074, JP
Inventeur
Takemoto, Kyoto
Tokyo 102-0074, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.