Orthodontische Klammer

Brevet européen · EP2266497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2266497
Numéro de demande
EP10166930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2010
Publié
29 déc. 2010
Délivré
28 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 7/20 (2006.01)
A61C 7/28 (2006.01)
Priorité
JP 2009149185 23.06.2009
EP 09177616 01.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 26 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.12.2024

  3. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 15 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  7. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

Scuzzo, Giuseppe

00122 Ostia Lido, RM, IT

Takemoto, Kyoto

2-5-7 Kudanminami, Chiyoda Tokyo 102-0074, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Takemoto, Kyoto

Tokyo 102-0074, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.