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Brevet européen · EP2266521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2266521
Numéro de demande
EP08722164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
29 déc. 2010
Délivré
28 août 2013
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/06 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B65D 1/00 (2006.01)
B65D 81/24 (2006.01)
B65D 81/30 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B29L 9/00 (2006.01)
B29L 22/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2008/054768 14.03.2008
Publication PCT
WO2009/113177 17.09.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

  3. 28 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Otsuka Pharmaceutical Factory, Inc.

115, Aza-Kuguhara, Tateiwa, Muya-cho,, Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MANABE, Yuki

Tokushima 772-8601, JP

INOUE, Tadaaki

Tokushima 772-8601, JP

OKAMOTO, Hideshi

Tokushima 772-8601, JP

KAWAKAMI, Keiichi

Tokushima 772-8601, JP

TAKEDA, Koichi

Tokushima 772-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.