FASERSTOFFBAHN
Brevet européen · EP2266791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2266791
- Numéro de demande
- EP09733575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)B01D 39/08 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B65D 65/02 (2006.01)B65D 65/46 (2006.01)B65D 77/00 (2006.01)D04H 1/42 (2012.01)
- Priorité
- JP 2008109634 18.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/057638 16.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/128493 22.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAHARA, Fumio
Osaka-shi Osaka 541-0059, JP
SAITOH, Mitsunori
Osaka-shi Osaka 541-0059, JP
YAMAGUCHI, Naoko
Osaka-shi Osaka 541-0059, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.