Système autonome de motorisation

Brevet européen · EP2266830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2266830
Numéro de demande: EP09290486
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 24 juin 2009
Publié: 29 déc. 2010
Délivré: 14 mars 2012
Fin de la protection au plus tard: 23 juin 2029
Prochaine annuité due: 30 juin 2027
Classes CIB: B60K 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

22 juil. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
6 août 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
6 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
5 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
13 juil. 2012
Mandataire inscrit
Mandataire
Suisse Technology Partners AG, Rhytech Areal, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

Gardes, Florian

16340 L'Isle d'Espagnac, FR

Juan, Antoine

16340 Champniers, FR

Penigaud, Jérôme

33000 Bordeaux, FR

Mandataire

Suisse Technology Partners AG

Rhytech Areal Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur