Konfiguration eines Zugsteuersystems
Brevet européen · EP2266860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2266860
- Numéro de demande
- EP09008055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B61L 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 17.05.2012
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Inventeur
9230 Wetteren, BE
59130 Lambersart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.