GASGENERATORZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2266937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2266937
Numéro de demande
EP09730137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06D 5/00 (2006.01)
C06B 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008103537 11.04.2008
JP 2009069967 23.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/001621 08.04.2009
Publication PCT
WO2009/125587 15.10.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

WU, Jianzhou

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

TOMIYAMA, Shogo

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

FUJISAKI, Yoji

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.