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Brevet européen · EP2267082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267082
Numéro de demande
EP09742667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
11 juil. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 101/00 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 9/06 (2006.01)
C08L 83/05 (2006.01)
C08L 83/07 (2006.01)
Priorité
JP 2008122511 08.05.2008
JP 2008122512 08.05.2008
WO PCT/JP2009/050376 14.01.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/057931 21.04.2009
Publication PCT
WO2009/136542 12.11.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

Fuji Polymer Industries Co., Ltd.

21-11, Chiyoda 5-chome Naka-ku, Nagoya-shi Aichi-ken 460-0012, JP

Inventeur

FUNAHASHI, Hajime

175, Kajiyashiki-cho Toyota-shi Aichi 470-0533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.