Tragstruktur

Brevet européen · EP2267238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267238
Numéro de demande
EP10005018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
29 déc. 2010
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04C 2/42 (2006.01)
E04F 11/112 (2006.01)
E04F 11/104 (2006.01)
Priorité
DE 102009021399 14.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 24 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.10.2017

  6. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

MEA Metal Applications GmbH

Sudetenstr. 1, 86551 Aichach, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Sturz, Markus

DE-86447 Pichl / Aindling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.