Schlossanordnung

Brevet européen · EP2267252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267252
Numéro de demande
EP10164447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2010
Publié
29 déc. 2010
Délivré
26 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 47/04 (2006.01)
//E05B 63/06 (2006.01)
//E05B 15/10 (2006.01)
//E05B 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 202009008644 U 22.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

KFV Karl Fliether GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 10, 42551 Velbert, DE

Inventeur

Kowalzick, Holger

42549, Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.