Schneckenradnabe

Brevet européen · EP2267336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267336
Numéro de demande
EP10006375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2010
Publié
29 déc. 2010
Délivré
7 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/06 (2006.01)
F16H 55/22 (2006.01)
Priorité
US 218801 P 19.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Titulaire

GM Global Technology Operations LLC

300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, US

Steering Solutions IP Holding Corporation

3900 Holland Road, Saginaw, MI 48601, US

Inventeur

Beyerlein, Jeff E.

Birch Run, MI 48415, US

Turek, Alan G.

Mayville, MI 48744, US

Anders, William S.

Merrill, MI 48637, US

Heather, Jesse A.

Swartz Creek, MI 48473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.