Leuchtmodul

Brevet européen · EP2267361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267361
Numéro de demande
EP10006408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2010
Publié
29 déc. 2010
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 29/00 (2015.01)
F21V 23/04 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009030232 23.06.2009
DE 202009015826 U 20.11.2009
DE 102010014241 08.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

Steinel GmbH

Dieselstrasse 80-84, 33442 Herzebrock, DE

Inventeur

Berheide, Herwig

33442 Herzebrock, DE

Möller, Thomas

32049 Herford, DE

Sehlhoff, Stefan

33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Wolff, Markus

59510 Lippetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.