SAUERSTOFFVERBRENNUNGSKESSEL

Brevet européen · EP2267368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267368
Numéro de demande
EP08720362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2008
Publié
29 déc. 2010
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 1/00 (2006.01)
F23C 99/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2008/000476 06.03.2008
Publication PCT
WO2009/110038 11.09.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

TERUSHITA, Shuuhei

Tokyo 135-8710, JP

YAMADA, Toshihiko

Tokyo 135-8710, JP

WATANABE, Shuzo

Tokyo 135-8710, JP

UCHIDA, Terutoshi

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.