SAUERSTOFFVERBRENNUNGSKESSEL
Brevet européen · EP2267368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2267368
- Numéro de demande
- EP08720362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2008
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 1/00 (2006.01)F23C 99/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2008/000476 06.03.2008
- Publication PCT
- WO2009/110038 11.09.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
TERUSHITA, Shuuhei
Tokyo 135-8710, JP
YAMADA, Toshihiko
Tokyo 135-8710, JP
WATANABE, Shuzo
Tokyo 135-8710, JP
UCHIDA, Terutoshi
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.