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Brevet européen · EP2267756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2267756
Numéro de demande
EP10178841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2007
Publié
29 déc. 2010
Délivré
4 mars 2015
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
Divisionnaire de
EP07822148
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.