Kaltgangisolation

Brevet européen · EP2268114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268114
Numéro de demande
EP10008866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2006
Publié
29 déc. 2010
Délivré
30 nov. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
F24F 7/007 (2006.01)
Priorité
US 131503 17.05.2005
Divisionnaire de
EP06751774
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

American Power Conversion Corporation

132 Fairgrounds Road, West Kingston, RI 02892, US

Inventeur

Vangilder, James

Pepperell, MA 01463, US

Germagian, Mark

Hudson, MA 01749, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.