System zur abluftentfernung

Brevet européen · EP2268116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268116
Numéro de demande
EP10180950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2003
Publié
29 déc. 2010
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
US 303641 25.11.2002
Divisionnaire de
EP08164463
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

Johnson, Rollie R.

Chesterfield, MA 63005, US

Rasmussen, Neil

Concord, MA 01742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.