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Brevet européen · EP2268134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268134
Numéro de demande
EP09731945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
20 juin 2012
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008019611 18.04.2008
DE 102008060723 05.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002867 20.04.2009
Publication PCT
WO2009/127436 22.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 20 janv. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Söll GmbH, Fuhrmannstrasse 6, 95030 Hof, Allemagne → OASE GmbH, Tecklenburger Str. 161, 48477 Hörstel-Riesenbeck, Allemagne
    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 20.01.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 21 août 2021

    Transféré

    Titulaire
    IFE Innovative Forschungs- und Entwicklungs, GmbH & Co. KG, Industrieweg 40, 24955 Harrislee, Allemagne → Söll GmbH, Fuhrmannstrasse 6, 95030 Hof, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.08.2021

  7. 24 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 24.08.2012

  8. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

Oase GmbH

OASE GmbH

Tecklenburger Str. 161, 48477 Hörstel-Riesenbeck, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

WILLUWEIT, Thomas

95030 Hof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.