KAKAOZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2268153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268153
- Numéro de demande
- EP09723938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23G 1/32 (2006.01)A23L 2/38 (2006.01)A23L 2/385 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2008/053740 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/053689 27.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/118418 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Barry Callebaut AG, Pfingstweidstrasse 60, 8005 Zurich → Barry Callebaut AG, Hardturmstrasse 181, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
BLONDEEL, Ieme
B-9280 Lebbeke-Wieze, BE
DE CLERCQ, Dirk
B-9280 Lebbeke-Wieze, BE
BERNAERT, Herwig
B-9280 Lebbeke-Wieze, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.